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Communiqué n° 6, 7e session, 15e Assemblée nationale

Việt NamViệt Nam24/05/2024

Le vendredi 24 mai 2024, l'Assemblée nationale a poursuivi la cinquième journée de travail de la 7e session de la 15e Assemblée nationale à la Maison de l'Assemblée nationale, à Hanoi .

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L'Assemblée nationale a débattu en salle de certains points du projet de loi sur les archives (modifié), assortis d'avis divergents. (Photo : LINH KHOA)

Matin

Ouvrant la séance, le vice- président de l'Assemblée nationale, Nguyen Khac Dinh, au nom de l'Assemblée nationale et du Comité permanent de l'Assemblée nationale, a adressé ses plus sincères condoléances aux familles des victimes de l'incendie survenu au petit matin du 24 mai 2024 dans le quartier de Trung Hoa, district de Cau Giay, à Hanoi, qui a causé des conséquences particulièrement graves.

Tôt le matin du 24 mai 2024, le Comité permanent de l'Assemblée nationale a organisé une délégation de travail dirigée par le vice-président de l'Assemblée nationale Tran Quang Phuong pour visiter les lieux et l'hôpital afin de rendre visite et d'encourager les familles des victimes, l'équipe médicale et les forces de secours de l'établissement.

Le vice-président de l'Assemblée nationale, Nguyen Khac Dinh, a demandé au ministère de la Sécurité publique, au Comité populaire de Hanoi et aux forces de commandement de surmonter rapidement les conséquences, de donner la priorité au traitement des blessés, d'aider rapidement les familles des victimes à stabiliser la situation et à assurer leur vie ; a demandé au gouvernement, aux agences compétentes et aux forces de commandement de renforcer le travail de prévention et de lutte contre les incendies à l'échelle nationale ; de fournir des conseils et de diffuser largement des informations dans les médias afin que la population puisse accroître sa vigilance, réagir rapidement et prévenir les incendies et les explosions.

Sous la direction du vice-président de l'Assemblée nationale, Nguyen Khac Dinh, l'Assemblée nationale a tenu une séance plénière dans la salle, écoutant : le membre du Comité permanent de l'Assemblée nationale, secrétaire général de l'Assemblée nationale - chef du bureau de l'Assemblée nationale Bui Van Cuong présenter le rapport sur l'explication, l'acceptation et la révision du projet de loi sur les archives (amendé). Après cela, l'Assemblée nationale a discuté dans la salle un certain nombre de contenus avec des opinions différentes du projet de loi sur les archives (amendé).

Treize délégués ont formulé des observations lors de la séance de discussion. Ils ont globalement approuvé le contenu du projet de loi sur les archives (modifié) et le rapport d'explication, d'acceptation et de révision du Comité permanent de l'Assemblée nationale.

En outre, les délégués se sont concentrés sur la discussion des contenus suivants : explication des termes ; politiques de l'État sur les archives ; autorité de gestion des documents d'archives et des bases de données de documents d'archives ; archives privées ; date limite de soumission des documents aux archives historiques ; stockage des documents d'archives ; destruction des documents d'archives ; certificats de pratique archivistique ; activités des services d'archives ; documents d'archives de valeur particulière ; actes interdits ; réglementations sur la « Journée des archives du Vietnam » ; archives numériques ; ressources humaines pour le travail d'archivage ; responsabilités des agences, organisations et individus ; assurer la cohérence du système juridique.

À la fin de la discussion, la ministre de l'Intérieur, Pham Thi Thanh Tra, a expliqué et clarifié un certain nombre de questions qui préoccupent les délégués de l'Assemblée nationale.

Après-midi

L'Assemblée nationale a examiné en groupes : (1) Projet de loi modifiant et complétant un certain nombre d'articles de la loi sur les agents de sécurité ; (2) Projet de loi sur la gestion et l'utilisation des armes, des explosifs et des outils de soutien (modifié).

Samedi 25 mai 2024 :

Matinée : L'Assemblée nationale a discuté en salle des résultats de la supervision thématique de « la mise en œuvre de la résolution n° 43/2022/QH15 du 11 janvier 2022 de l'Assemblée nationale sur les politiques budgétaires et monétaires pour soutenir le programme de relance et de développement socio-économique et les résolutions de l'Assemblée nationale sur un certain nombre de projets nationaux importants jusqu'à la fin de 2023 » ;

Après-midi : de 14h00 à 15h00 : L'Assemblée nationale continue de discuter dans la salle sur le contenu ci-dessus ; à partir de 15h00 : L'Assemblée nationale discute en groupe sur : (1) Politique d'investissement pour le projet d'investissement pour la construction de l'autoroute Nord-Sud à l'Ouest, section Gia Nghia (Dak Nong) - Chon Thanh (Binh Phuoc) ; (2) Ajustement de la politique d'investissement pour le Programme national cible sur le développement socio-économique des minorités ethniques et des zones montagneuses pour la période 2021-2030.


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